Droit privé, droit public Droit des affaires transfrontières

Master

domaine Droit, Economie, Gestion

mention Droit privé, droit public

spécialité Droit des affaires transfrontières

UFR Droit, Economie et Administration
Ile du Saulcy

57045
METZ CEDEX 01

Programme

• Organisation des enseignements
  • Généralités : Le master est structuré en 4 semestres et 2 niveaux (M1 et M2). Il est organisé, dans le cadre de domaines, de mentions et de spécialités, en parcours dont l'unité de base constitutive est l'unité d'enseignement (UE). Les UE sont capitalisables. Elles sont affectées de crédits européens. Chaque semestre d'études compte pour 30 crédits. Le master est validé par l'obtention de 120 crédits européens.
  • Spécificités : > 1ère  année de master (M1)à Metz, à Trèves ou à Abertay Dundee:                                 
    Trois possibilités s'offrent aux étudiants. Ils peuvent :
    - soit suivre les enseignements à Metz. Dans ce cas, ils suivent des enseignements spécifiques parmi ceux proposés dans le parcours droit privé.
    - soit s'inscrire en programme LLM de l'université de Trèves (Rhénanie-Palatinat), université partenaire,  afin de pouvoir valider à la fin du M2 le double diplôme master droit des affaires transfrontières / LLM (Master of Laws - Magister juris).
    Cette possibilité est réservée aux étudiants titulaires de la licence droit parcours franco allemand  (L3).
    - soit s'inscrire dans le parcours établi en collaboration avec l'université Abertay Dundee, en vue de l'obtention à l'issue du M2 du double diplôme master droit des affaires transfrontières et Bachelor of law with honours.
     
    A noter également : la possibilité d'un semestre non diplômant au Chicago Kent Collège of Law (USA). Pour plus d'information : http://www.kentlaw.edu
     
    > 2ème année de master (M2) :                    
    La  2ème année de master se déroule à Metz. Les étudiants des trois parcours assistent au S3  à un tronc commun, comportant des enseignements de droit français, allemand et luxembourgeois, renforcé par des séminaires en langue allemande ou anglaise.
    Pour tous, il y a une initiation à la common law et à la terminologie juridique anglaise et allemande.
    Le S4 est consacré à un stage professionnel en cabinet (ou entreprise) à vocation internationale, anglo-saxon, allemand, français ou luxembourgeois (ou d'un autre pays du Benelux). Il débouche sur la rédaction d'un rapport de stage.
    Pour les étudiants les plus méritants du S3, un stage rémunéré peut être effectué à l'Institut de droit comparé de Lausanne (Suisse).

• Semestre 7 (ects : 30 crédits)
  
  • UEF 71 Fondamentale géné (ects : 18 crédits)
    • Elet choix mati UE 71
  • UEF 72 Fond spécialisée (ects : 12 crédits)
    • Elet choix UEF 72
    • Elet choix de langues

• Semestre 8 (ects : 30 crédits)
  
  • UE 81 Fond généraliste (ects : 18 crédits)
    • Elet choix UE 81
  • UEF 82 Fond spécialisée (ects : 12 crédits)
    • Elet choix de mati UE 82
    • Elet choix langues UE 82

• SEMESTRE 9 M2 DT DES AFFAIRES TRANSFRONTIERES (ects : 30 crédits)
  
  • UEF91 Enseignements Juridiques (ects : 15 crédits)
    • Droit des contrats civils et commerciaux (cm : 20h)
    • Droit Luxembourgeois des Affaires II (cm : 25h)
    • Droit Pénal des Affaires comparé Franco Allemand (cm : 15h)
    • Droit Fiscal International (cm : 20h)
    • Droit de la distribut° comparé franco allemand (cm : 20h)
    • Droit de la propriété intellectuelle comparé (cm : 15h)
    • Introduction au Droit des Affaires Anglo Américain (cm : 10h)
  • UEF92 Enseignements juridiques et complémentaires i (ects : 10 crédits)
    • Element à choix UEF92 M2 Affaires Transfrontières
  • Enseignements complémentaire II (ects : 5 crédits)
    • Elément choix de langue UEF 93

• SEMESTRE 10 M2 DROIT DES AFFAIRES TRANSFRONTIERES (ects : 30 crédits)
  
  • UEF101 Stage et rapport de stage (ects : 30 crédits)
    • Stage en cabinet, entreprise, administration, etc